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 La Cour de Justice de l’UE invalide la décision de la Commission européenne de 2020 qui classait le dioxyde de titane (TiO2) comme cancérogène de catégorie 2 par inhalation. Deux raisons ont conduit à cette annulation :
– Un manque de « fiabilité » du dossier sur lequel se fonde la classification proposée. En effet, les particules de TiO2 ont tendance à s’agglomérer et provoquent une surcharge pulmonaire rendant l’étude non valide.
– La cancérogénicité ne serait pas une propriété « intrinsèque » de la substance TiO2 mais serait liée à ses poudres respirables (i.e. contenant 1 % ou plus de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur ou égal à 10 μm) et donc à des conditions de surcharge pulmonaire.
La commission dispose de moins de deux mois et demi pour déposer un recours.
Certaines ONG soulignent que cette décision met les preuves nécessaires pour classer un cancérogène suspecté (Cat. 2) au même niveau qu’un cancérogène avéré (Cat 1A et 1B), ce qui risque de faire perdre l’information pour les travailleurs exposés.

Lien vers le jugement : https://buff.ly/3irM2sP
Lien vers le communiqué de presse : https://buff.ly/3GXsqXC

Source : Sicadae

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