Risques professionnels liés au cancer : publication d’un nouvel outil pour l’identification des agents cancérogènes au travail
Nouveautés CLP/REACH du mois d’août 2024
REACH Communiqué de presse L’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a publié un communiqué de presse relatif à son nouveau rôle de soutien à ladirective 2010/75/UE relative aux émissions industrielles, dite “directive IED”, dans le cadre du processus d’élaboration des documents “BREF” (processus de Séville). Pour mémoire, les documents “BREF” décrivent les techniques, émissions et consommations ainsi […]
INRS : actualités d’août 2024
Voici les principales informations issues de la documentation mise en ligne par l’INRS au mois d’août 2024. I – Publications et actualités diverses : Est à retrouver parmi les publications et actualités de l’Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS) du mois d’août 2024. : II – Revues : La revue Hygiène et sécurité du travail n°275 du 2ᵉ trimestre 2024 a été […]
Organisation du temps de travail : précisions sur l’évaluation gratuite de la santé des travailleurs de nuit
Le 20 juin 2024, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a rendu un arrêt préjudiciel, publié au JOUE le 5 août 2024, dans un litige opposant une personne physique et une entreprise française au sujet de l’interprétation de certains aspects de l’organisation du temps de travail au titre de l’article 9(1)(a) de ladirective […]