Prévention des troubles musculosquelettiques (TMS) : une nouvelle brochure
Comment agir pour prévenir les troubles musculosquelettiques (TMS) en entreprise ? La nouvelle brochure « Démarche de prévention des troubles musculosquelettiques » (ED 6518) propose aux entreprises une méthodologie pour lutter contre les TMS. L’intégration de cette démarche à l’organisation habituelle de l’entreprise concourt à une prévention durable et efficace des TMS. Démarche de prévention […]
Pfas ou polluants éternels et santé au travail : explications de l’INRS
Les Pfas sont des substances chimiques per- et polyfluoroalkylées. Dénommées « polluants éternels » du fait de leur persistance dans l’environnement, elles sont utilisées dans de nombreux secteurs d’activités en raison de leurs propriétés (antiadhésifs, ignifuges, antitaches, imperméabilisants, résistants aux fortes chaleurs…). Mais quels sont les risques encourus pour les travailleurs exposés ? Et quels […]
Prémédia : un outil pour estimer la durée de vie des masques de protection respiratoire
Conçu par l’INRS, le logiciel Prémedia permet d’estimer la durée de vie des cartouches de gaz utilisées dans les masques de protection respiratoire. Cet outil, qui aide les entreprises à mieux protéger leurs salariés, vient d’être mis à jour. Certains appareils de protection respiratoire utilisent des cartouches filtrantes capables de piéger les molécules de gaz […]
Prévention du risque chimique : nouvelle obligation de l’employeur visant la traçabilité de l’exposition des travailleurs aux CMR
Un décret du 4 avril 2024 impose à l’employeur de tenir une nouvelle documentation afin de compléter la traçabilité de l’exposition des travailleurs aux agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR). Par ce décret, l’employeur établit une liste actualisée contenant tous les agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction auxquels les travailleurs sont […]
Journée mondiale pour la santé et la sécurité au travail
Genève (ILO HQ Auditorium) / ONLINE 25 avril 2024
Amiante : précisions sur le délai de prescription de l’action en réparation du préjudice d’anxiété pour le secteur naval
Le 28 février 2024, la Cour de cassation a rendu un arrêt sur la demande en réparation du préjudice d’anxiété des anciens salariés bénéficiant de l’allocation de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante (ACAATA). En effet, la Cour de cassation a jugé que pour un salarié bénéficiaire de l’ACAATA, ayant travaillé dans un établissement […]
CMR et agents chimiques sur le lieu de travail : révision des valeurs limites pour le plomb et les diisocyanates
Le 19 mars 2024, la directive (UE) 2024/869 du 13 mars 2024, qui modifie la directive 98/24/CE du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail et la directive 2004/37/CE du 29 avril 2004 concernant la protection des travailleurs contre les […]
Compte professionnel de prévention : modalités applicables à la demande d’utilisation des points inscrits sur le compte pour la prise en charge des frais afférents aux projets de reconversion professionnelle
Un arrêté du 2 février 2024 publié le 2 mars 2024 a modifié des dispositions applicables à la demande d’utilisation des points inscrits sur le compte professionnel de prévention. Pour mémoire, conformément à l’article L4163-7 du Code du travail, le titulaire d’un compte professionnel de prévention peut affecter les points inscrits sur son compte à des utilisations précises. […]
Passeport de prévention : report de l’ouverture de la déclaration des formations par les employeurs et les organismes de formation en 2025
Un communiqué du 29 février indique que la plateforme permettant de tracer le parcours de formation en santé et sécurité des travailleurs ne sera ouverte aux employeurs et aux organismes de formation qu’en 2025. Cet outil de traçabilité, nommé passeport de prévention, devait entrer en vigueur le 1ᵉʳ octobre 2022 (article L4141-5 du Code du travail). Néanmoins, comme […]
Dioxyde de titane sous forme nanométrique : vers la fixation de leurs valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP)
L’Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) a mis en place une consultation publique jusqu’au 8 avril 2024 sur son projet d’expertise concernant les méthodes de mesure du dioxyde de titane sous forme nanométrique. L’Anses a voulu permettre aux parties intéressées de faire part de leurs commentaires quant aux données scientifiques qu’elle a recensées dans ce projet et d’identifier d’éventuelles publications ou données scientifiques importantes qui manqueraient. Le […]